Le site https:\/\/www.domainedeboischampt.fr est \u00e9dit\u00e9 par Domaine de Boischampt, SAS au capital de 140 000,00 \u20ac,<\/strong> entreprise r\u00e9pertori\u00e9e dans SIRENE sous le num\u00e9ro d\u2019immatriculation 412 988 586<\/strong> aupr\u00e8s du RCS de Chalon-sur-Sa\u00f4ne<\/strong> et dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 593 Chemin des Vignes, 69840 JULLI\u00c9<\/strong>.<\/p>\n N\u00b0 de TVA intracommunautaire : FR 96 412988586<\/strong>.<\/p>\n Directeur de la publication : Antoine ROMERO<\/strong><\/p>\n Responsable du fichier des donn\u00e9es personnelles : Antoine ROMERO<\/strong><\/p>\n Le site a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 Publigo, 35 rue de Bordes 71500 LOUHANS.<\/p>\n Le site est h\u00e9berg\u00e9 par OVH, 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1.<\/p>\nLe pr\u00e9sent site est dispens\u00e9 de d\u00e9claration aupr\u00e8s de l\u2019autorit\u00e9 fran\u00e7aise de protection des donn\u00e9es personnelles (la Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s \u2013 CNIL) selon la d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02006-138 du 9 mai 2006 d\u00e9cidant de la dispense de d\u00e9claration des traitements constitu\u00e9s \u00e0 des fins d\u2019information ou de communication externe.\n On d\u00e9signera par la suite:<\/p>\n ‘Site’ ou ‘service’ : le site https:\/\/www.domainedeboischampt.fr<\/strong> et l’ensemble de ses pages. 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\n‘Editeur’ : Domaine de Boischampt<\/strong>, responsable de l’\u00e9dition et du contenu du site.
\n‘Utilisateur’ : L’internaute visitant et utilisant les services du site.<\/p>\nEspace membre<\/h3>\n
Exon\u00e9ration de la responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur dans le cadre de l\u2019ex\u00e9cution du pr\u00e9sent contrat<\/h3>\n
Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle relatifs aux \u00e9l\u00e9ments publi\u00e9s sur le pr\u00e9sent site<\/h3>\n
Limitation de responsabilit\u00e9<\/h3>\n
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\n– du contenu des publicit\u00e9s et autres liens ou sources externes accessibles par l’utilisateur \u00e0 partir du site.<\/p>\nAcc\u00e8s au site<\/h3>\n
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